Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre Brossevie SASU et ses clients dans le cadre de la vente en ligne sur le site brossevie.com.
1. Objet
Les conditions générales de vente s’appliquent à toute commande passée sur le site. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Produits
Les produits proposés sont ceux disponibles sur le site au moment de la consultation. Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et n’entrent pas dans le champ contractuel.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Brossevie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
La livraison est facturée 3,98 €. Elle est offerte à partir de 50,00 € d’achat.
4. Commande
La commande est validée après acceptation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au client. Brossevie se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés au moment de la commande. Les transactions sont sécurisées par notre prestataire de paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais indicatifs sont de 1 à 3 jours après expédition, par DHL. Ces délais peuvent varier selon la zone de livraison.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un délai de rétractation pour retourner un produit. Le produit doit être dans son état d’origine, non utilisé et correctement emballé. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.
Pour toute demande de retour, contactez-nous d’abord à [email protected].
8. Remboursement
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement est effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande, dans les meilleurs délais.
9. Responsabilité
Brossevie ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un cas de force majeure.
10. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, accessible sur le site.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Une question sur ces conditions ? Écrivez-nous à [email protected] ou appelez le +33 6 61 79 17 76.